Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVEN ART
Monsieur DAVY Jean-François

Numéro de dépôt :
94513298
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014

Présentation de la marque SEVEN ART

Déposée le 29 mars 1994 par monsieur DAVY Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est monsieur DAVY Jean-François domicilié(e) 45, quai des Grands Augustins,75006 PARIS (dossier no 2257626) - 75006 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2257626) - 75008 - France.

La marque SEVEN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEN ART est expirée depuis le 29 mars 2014.

DAVY Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LES FILMS MONTAIGNE , LES FILMS DE MA VIE , EUROMEDIANE


Monsieur DAVY Jean-François - 45, quai des Grands Augustins,75006 PARIS (dossier no 2257626) - 75006 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2257626) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354193 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257626 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareils cinématographiques; dispositifs pour le montage des films cinématographiques, vidéo; appareils à couper les films; appareils de cadrage pour diapositives; cadres pour diapositives; disques acoustiques; disques compacts (audio-vidéo); supports de données magnétiques, optiques ; émetteurs (télécommunications); films pour l'enregistrement des sons; appareils pour l'enregistrement des sons; supports d'enregistrements sonores; appareils pour le traitement de l'information; programmes d'ordinateurs; mémoires pour ordinateur, périphériques d'ordinateur; magnétoscopes, appareils de télévision; matériel pour le doublage des films.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Communications radiophoniques.Diffusion de programmes de télévision; émissions télévisées et radiophoniques.Location d'appareils pour la transmission de messages; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Télévision par câble.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Publication de livres.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, location de bandes vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'enregistrements sonores, de magnétoscopes, de postes de télévision et de radio; location de décors de spectacles; production de films sur bandes vidéo; exploitation de salles de cinéma; production de films; montage de programmes radiophoniques et de télévision, doublage de films, de séries télévisées; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement.Divertissements radiophoniques et télévisés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Représentations théâtrales; représentations de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.